ASSOCIATION

Préambule

Les présents statuts ont été élaborés par Monsieur Elias Jabbari.

Ils ont été approuvés par l’assemblée générale ordinaire en date du [XX] août 2025.

Article I – Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : « La Ration ».

Article II – Objet

L’association a pour objet :

• La rédaction et la publication d’un journal étudiant ;

• La réalisation et la publication d’un podcast audio ;

• L’organisation d’événements ;

• La rédaction et la publication d’un site internet.

Article III – Le média

Le média est la propriété de l’association « La Ration ».

Il a pour vocation d’encourager l’expression étudiante dans les médias et le débat public.

Le média et ses contributeurs considèrent comme fondamentales la diversité des sujets et des opinions. La divergence et la pluralité y sont donc encouragées. Diversi, non adversi.

Ce média et ses contributeurs doivent être exclusivement composés d’étudiants.

Afin de garantir la pérennité de l’association, tout membre perdant le statut d’étudiant est tenu de démissionner. Les contributeurs doivent être étudiants, afin de garantir la cohérence de l’objet de l’association. Il revient aux nouvelles générations de reprendre le flambeau. À défaut, l’association et le média devront être dissous.

Le média ne se réclame d’aucune appartenance sociale, religieuse, philosophique, politique ou ethnique. Le non-respect de cette disposition entraînera la dissolution de l’association et du média.

Le média doit demeurer indépendant de toute influence d’origine privée. Toute violation de ce principe peut entraîner la convocation d'une assemblée générale extraordinaire pour envisager l’expulsion du responsable ou la dissolution de l’association si aucun accord n’est trouvé.

Toute publicité rémunérée est interdite. Toute violation de ce principe peut entraîner la convocation d'une assemblée générale extraordinaire pour envisager l’expulsion du responsable ou la dissolution de l’association si aucun accord n’est trouvé.

Ne sont tolérées que les publicités non rémunérées, en lien direct avec la vie étudiante.

Toute opinion exprimée dans les réalisations du média est considérée comme individuelle et n’engage pas l’association. Toutefois, le média défend fermement la liberté d’expression de chaque contributeur.

En revanche, le média ne publiera aucune contribution faisant la promotion d’organisations politiques, religieuses ou commerciales existantes et/ou identifiables.

Article IV – Siège social

Le siège social est fixé à l’adresse suivante :

BU Lettres,
Chemin de la Censive du Tertre,
44300 Nantes

Il pourra être transféré par décision de l’assemblée générale.

Article V – Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article VI – Composition

 L’association se compose de personnes physiques intéressées par les buts qu’elle poursuit et souhaitant y contribuer.

Pour devenir membre, il convient d’adresser une demande d’adhésion à l’association. L’admission est subordonnée au paiement intégral de la cotisation annuelle.

Article VII – Cotisation

Le montant de la cotisation annuelle est fixé par l’assemblée générale ordinaire et précisé dans le règlement intérieur.

Chaque assemblée générale ordinaire peut, en fonction des besoins et des moyens des membres, redéfinir le montant et les modalités de paiement des cotisations.

Des dispenses ou aménagements de paiement peuvent être accordés par le bureau, sur demande motivée.

Article VIII – Admission 

L’association est ouverte à tous les étudiants de France.

Cependant, l’adhésion est réservée aux membres désirant un poste au sein du média.

Est considéré comme membre toute personne ayant la qualité d’étudiant et ayant versé la totalité de la cotisation annuelle.

Chaque membre dispose d’une voix en assemblée générale, quel que soit le nombre de fonctions qu’il occupe au sein de l’association.

Le statut de membre est maintenu pour toute personne ayant acquitté sa cotisation dans le mois suivant la date de l’assemblée générale ordinaire de fin d’année universitaire, sous réserve du maintien du statut d’étudiant.

L’adhésion implique une participation active à la vie de l’association.

Article IX – Radiation 

La qualité de membre se perd par :

• La démission ;

• Le décès ;

• La perte du statut d’étudiant ;

• La radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, après que l’intéressé a été invité à présenter ses observations, oralement ou par écrit, devant le bureau ou l’assemblée générale.

La personne concernée peut présenter un recours gracieux auprès du conseil d’administration, qui statue en dernier ressort.

Article X – Affiliation

À la date du [XX] août 2025, l’association n’est affiliée à aucune autre structure.

Elle peut toutefois adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision de l’assemblée générale ordinaire.

Article XI – Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

• Le montant des cotisations ;

• Les subventions de l’État, des collectivités territoriales, des établissements publics et des universités ;

• Les dons manuels émanant de personnes physiques ;

• Toutes les ressources autorisées par la loi, compatibles avec le but non lucratif de l’association.

L’association ne peut percevoir de ressources en provenance d’entreprises privées, afin de préserver son indépendance.

Article XII – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire réunit l’ensemble des membres à jour de leur cotisation.

Elle est présidée par le président de l’association et organisée par le secrétaire, qui assure notamment la convocation et le secrétariat. 

Elle se tient au moins une fois par an, en fin du second semestre universitaire, selon les modalités fixées en début d’année par le président et le secrétaire.

Les convocations sont adressées par le secrétaire, au moins quinze jours avant la date prévue, par tout moyen assurant leur bonne réception.

L’ordre du jour est joint à la convocation. 

Cette assemblée a notamment pour objet :

• L’élection des nouveaux membres du bureau ;

• La présentation du rapport moral par le président ;

• La présentation du rapport financier par le trésorier ;

• La révision des statuts et du règlement intérieur, le cas échéant.

Une assemblée générale ordinaire peut également être convoquée exceptionnellement à l’initiative du président, dans les conditions prévues aux présents statuts, exclusivement pour statuer sur la modification des statuts, du règlement intérieur ou la dissolution de l’association.

Les membres empêchés peuvent participer à distance ou se faire représenter par procuration.

La procuration doit être remise au secrétaire au moins vingt-quatre heures avant l’assemblée. Le mandataire doit être membre de l’association et dispose d’une voix.

En l’absence de mandataire désigné, la voix du membre absent ne peut être prise en compte.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Les décisions prises par l’assemblée s’imposent à tous les membres, y compris aux absents ou non représentés.

Article XIII – Assemblée générale extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée, selon les modalités prévues aux présents statuts :

• Soit à l’initiative du président, si le besoin s’en fait sentir ;

• Soit à l’initiative d’un ou plusieurs membres de l’association, sous réserve de la présentation d’une pétition signée par plus de la moitié des membres à jour de leur cotisation.

Le nombre de pétitions pouvant être lancées est limité à trois par semestre.

Un même membre ne peut ni signer ni organiser plus d’une pétition par semestre, sous réserve que la limite maximale de pétitions autorisées ne soit pas atteinte.

Pour être valide, la pétition doit mentionner les noms, prénoms, coordonnées et signatures des signataires.

Le bureau est chargé de vérifier la recevabilité de la pétition dans un délai de sept jours ouvrés à compter de sa réception.

En cas de validation, le président convoque l’assemblée générale extraordinaire dans un délai de sept jours ouvrés.

En cas de refus, une justification écrite est adressée aux initiateurs dans un délai de trois jours ouvrés. 

La convocation est envoyée au moins une semaine avant la date fixée, par tout moyen assurant une information effective des membres, notamment par courrier électronique.

L’assemblée générale extraordinaire ne peut statuer que sur les points suivants :

• La dissolution de l’association ;

• La révocation d’un ou plusieurs membres du bureau pour abus avéré, selon les modalités prévues aux présents statuts ;

• La radiation d’un membre pour abus avéré, selon les modalités prévues aux présents statuts ;

• La modification du siège de l’association.

Les décisions de l’assemblée générale extraordinaire ne sont valables que si au moins deux tiers des membres à jour de leur cotisation sont présents ou représentés. 

Les décisions sont adoptées à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés.

Les décisions prises s’imposent à tous les membres, y compris aux absents ou non représentés.

Article XIV – Conseil d’administration

L’association est dotée d’un conseil d’administration composé des membres du bureau et des adhérents volontaires.

La participation au conseil d’administration implique un engagement actif, une assiduité régulière et la volonté de contribuer à la direction de l’association.

Article XV – Bureau 

L’assemblée générale élit parmi ses membres un bureau composé de :

• Un président (et, si nécessaire, un vice-président) ;

• Un secrétaire (et, si nécessaire, un secrétaire adjoint) ;

• Un trésorier (et, si nécessaire, un trésorier adjoint).

Le président a pour mission de :

• Représenter légalement l’association, en particulier :

  • Dans tous les actes de la vie civile ;

  • En justice, pour défendre les intérêts de l’association ;

  • Dans ses communications officielles, notamment auprès de la presse, des médias, et des adhérents.

• Superviser l’ensemble des activités de l’association, en particulier ;

  • Les actions menées par le bureau ;

  • La direction des publications et du média.

• Veiller au respect des règles encadrant l’association, en particulier :

  • Les statuts et le règlement intérieur ;

  • Les décisions prises en assemblée générale.

  • Assurer le bon fonctionnement administratif de l’association, en particulier :

  • Le renouvellement de la domiciliation ;

  • La souscription ou le renouvellement des assurances.

• Assumer des responsabilités spécifiques, telles que :

  • La fonction de directeur de la publication (selon les dispositions du règlement intérieur) ;

  • L’animation des débats en assemblée générale et au sein de l’association ;

  • La déclaration en préfecture et/ou la publication au Journal Officiel des modifications statutaires, dans les délais requis ;

  • La rédaction du rapport annuel d’activités.

Le secrétaire est chargé de :

• Gérer la correspondance de l’association, en particulier :

  • Répondre à toutes les sollicitations adressées à l’association ;

  • Transmettre les demandes spécifiques à l’organe compétent ;

  • Informer les membres, dans les délais statutaires, de la tenue des réunions.

• Tenir à jour les registres de l’association, en particulier :

  • Le registre des membres ;

  • Le répertoire des correspondances.

• Rédiger les documents officiels, en particulier :

  • Les comptes rendus de réunion ;

  • Les procès-verbaux ;

  • Les notes d’information destinées aux membres (en lien avec le bureau).

• Organiser l’agenda de l’association, en particulier :

  • Planifier les réunions et les assemblées ;

  • Mettre à jour l’agenda en ligne.

• Assurer l’organisation documentaire, en particulier :

  • L’archivage et le classement des documents utiles à la vie de l’association ;

  • La gestion des espaces de stockage physiques et numériques.

Le trésorier est responsable de :

• Communiquer sur la situation financière, en particulier :

  • Assurer la liaison avec l’établissement bancaire ;

  • Informer les membres de l’état des finances ;

  • Rédiger le rapport financier annuel.

• Gérer la trésorerie, en particulier :

  • Les relations financières internes et externes ;

  • L’encaissement des cotisations ;

  • La gestion du compte bancaire ;

  • La sécurisation des flux financiers (dépenses, remboursements, investissements, etc.).

  • Organiser la comptabilité, en particulier :

  • Le suivi des dépenses et l’archivage des justificatifs ;

  • Le classement des documents comptables ;

  • La gestion des moyens de paiement.

• Participer à la stratégie financière, en particulier :

  • Définir les objectifs de dépenses pour réaliser le programme d’activités ;

  • Proposer des objectifs de financement ;

  • Rechercher les subventions nécessaires ;

  • Constituer les dossiers de demande de subventions (avec l’aide du bureau).

Les fonctions de vice-président, secrétaire adjoint et trésorier adjoint consistent à :

• Assister les titulaires dans l’exercice de leurs fonctions, selon les besoins exprimés par ces derniers ;

• Être formés pendant leur mandat aux responsabilités afférentes aux postes de titulaires ;

• Suppléer les titulaires en cas de démission ou d’empêchement ;

• Succéder aux titulaires lorsque ceux-ci quittent leurs fonctions.

Les fonctions du bureau ne sont pas cumulables, sauf en cas de nécessité liée à un nombre insuffisant de membres. Dans ce cas, un membre peut exceptionnellement exercer plusieurs fonctions.

Les mandats des membres du bureau expirent chaque année à la date de l’assemblée générale extraordinaire de fin d’année universitaire, conformément à l’article XII.

Article XVI – Indemnités

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du bureau, sont bénévoles et gratuites. Seuls les frais occasionnés par l’exécution des mandats sont remboursés sur présentation de justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire détaille, par bénéficiaire, les remboursements des frais de mission, de déplacement ou de représentation.

Article XVII – Règlement intérieur

L’association dispose d’un règlement intérieur.

Ce règlement a pour objet de fixer les points non prévus par les présents statuts, notamment ceux relatifs à l’administration interne de l’association et du média.

Article XVIII – Dissolution

En cas de dissolution prononcée conformément aux modalités prévues à l’article XII, Monsieur Elias Jabbari est nommé liquidateur de l’association.

Dans l’exercice de ses fonctions, le liquidateur devra notamment :

• Rédiger un ouvrage regroupant l’intégralité des contributions parues ou à paraître, considéré comme le baroud d’honneur de l’association. L’actif net devra y être affecté. En cas de manque de fonds, il peut y contribuer à titre personnel, sans obligation ni bénéfice. Un tirage minimal de cent exemplaires est prévu ;

• Contacter l’ensemble des anciens présidents de l’association, dont les avis seront consultatifs. Le liquidateur demeure seul décisionnaire ;

• Rembourser, avec les profits générés par l’ouvrage, les fonds personnels engagés, dans la limite des sommes investies, sans réaliser de bénéfice. Tout excédent sera reversé à un organisme à but non lucratif ou à une association aux objectifs similaires, selon la décision du liquidateur ;

• Clore toutes les activités de l’association, veiller à la cessation de toute implication contractuelle, et s’assurer que seule l’adresse électronique demeure active ;

• Effectuer les démarches nécessaires auprès de la préfecture pour procéder à la dissolution officielle de l’association.

Article XIX – Libéralités

Toute personne physique ou morale souhaitant effectuer une donation ou un legs à l’association est soumise à l’acceptation ou au refus de celle-ci, à l’exception des cas prévus par l’article IX. La décision est prise en assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

Article XX – Engagements légaux

L’association s’engage à transmettre ses comptes annuels aux autorités compétentes lorsque la réglementation l’impose.

L’association s’engage à présenter ses registres et pièces comptables sur toute demande des autorités administratives compétentes, notamment en ce qui concerne l’emploi des libéralités autorisées.

Elle autorise également la visite de ses établissements par les représentants des autorités compétentes et s’engage à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.

Article XXI – Adoption des statuts

Les présents statuts ont été adoptés à l’unanimité par l’assemblée générale ordinaire tenue le [XX] août 2025 à Nantes.

Préambule

Le présent règlement intérieur a été élaboré par Monsieur Elias Jabbari et approuvé par l’assemblée générale ordinaire du [XX] août 2025.

Article I – Cotisation

À la date du [XX] août 2025, la cotisation est fixée à 20,00 €.

Article II – Publicité

Le journal ne saurait tolérer aucune publicité rémunérée au sein de ses colonnes.

Article III – Le média

Le média a vocation à paraître sous format numérique et imprimé.

Le journal est publié sur un site internet gratuit, sans publicité, et accessible à tous.

Il est également imprimé sur support papier et diffusé gratuitement.

Les podcasts sont publiés sur les plateformes dédiées et sur le site internet de l’association.

Les captations des événements et conférences sont publiées sur les plateformes dédiées et sur le site internet de l’association.

Les cotisations des membres, ainsi que les dons et subventions éventuels, constituent les seules ressources financières de l’association et, par conséquent, du média.

Article IV – Contenu

Aucune contribution écrite au journal ne saurait être rejetée a priori en raison de son thème, de son auteur ou de son contenu idéologique. En cas de litige moral, un comité de relecture ponctuel, composé de membres du journal, est réuni pour statuer sur la validité de l’article.

Article V – Le comité éditorial

Le média La Ration est doté d’un comité éditorial.

Le comité éditorial est composé des membres du bureau et du conseil d’administration. Il se réunit pour statuer sur la validité d’une contribution.

Le comité ponctuel de validation peut être convoqué, selon le besoin, par le directeur de la publication ou le rédacteur en chef.

Article VI – Direction

La direction de La Ration se divise en deux parties. La première concerne l’association d’un point de vue purement administratif (le bureau et le conseil d’administration). La seconde concerne le média d’un point de vue purement éditorial (la direction du média).

Le média dispose d’une organisation hiérarchisée et fonctionnelle, répartie en pôles :

• Pôle Association : président, trésorier, secrétaire, membres du conseil d’administration ;

• Pôle Journal : rédacteur en chef, illustrateur, correcteur, chargé de la distribution ;

• Pôle Podcast : réalisateur, animateurs ;

• Pôle Graphikom : graphiste, chargé de la communication, webmaster.

L’organigramme précisant l’articulation hiérarchique entre ces fonctions est reporté en annexe.

Toutes les fonctions sont réservées aux membres de l’association.

Les missions de chaque agent sont définies dans le règlement intérieur.

Les fonctions peuvent être cumulées, bien que cela soit déconseillé afin de garantir la qualité de chaque mission.

Elles sont attribuées par auto-organisation, sous réserve de l’approbation des membres du bureau et du conseil d’administration.

Chaque membre peut être réélu sans limitation à la même fonction.

Le bureau est présenté en détail dans l’article XV des statuts de l’association.

La direction du média est détaillée à l’article VII du présent règlement intérieur.

Article VII – Fonctions

L’intégralité de l’activité du média est placée sous la responsabilité du directeur de la publication.

Le directeur de la publication :

• Est responsable légalement du contenu du média ;

• Supervise l’intégralité des activités du média ;

• S’occupe de l’édition générale du journal (dépôt légal et impression), de la production audiovisuelle (publication) et de l’information ;

• Statue, en dernière instance, sur la validité des contributions.

Pôle Journal :

Le rédacteur en chef :

• Supervise l’intégralité des contributeurs du journal ;

• Aide à réviser et corriger les articles pour les faire correspondre aux exigences éditoriales ;

• Détecte et soumet au comité éditorial les contributions ne correspondant pas à la ligne éditoriale ;

• Supervise l’activité de correcteur.

Le chargé de la distribution :

• Supervise la distribution des journaux conjointement avec le directeur de la publication ;

• Recrute et supervise les distributeurs ;

• Assure la distribution du journal ;

• Élabore les stratégies de distribution selon les moyens de l’association ;

• Établit l’agenda de distribution ;

• Est responsable des outils de distribution et des exemplaires du journal.

L’illustrateur :

• Réalise des illustrations pour l’intégralité des articles du journal ;

• Supervise l’activité des illustrateurs.

Le correcteur :

• Assure la correction orthographique des contributions.

Pôle Podcast :

Le réalisateur audio :

• Assure la réalisation du podcast La Ration ;

• Produit la fiche guide du podcast ;

• Supervise les membres de l’équipe du podcast.

Les animateurs :

• Animent le podcast et veillent à la bonne tenue des débats ;

• Produisent la fiche guide du podcast.

Pôle Graphikom :

Le graphiste :

• Conceptualise l’identité visuelle de l’association et du média ;

• Produit les éléments graphiques demandés par le bureau et l’équipe du média ;

• Met en page le journal.

Le chargé de la communication :

• Élaborer les stratégies de communication selon les moyens de l’association ;

• Collabore avec le graphiste pour définir les besoins graphiques liés à la communication ;

• Assure la communication sur les réseaux sociaux ;

• Travaille de concert avec le directeur de la publication et doit obtenir son accord avant toute action.

Le webmaster :

• Assure la gestion et la maintenance du site internet du média La Ration ;

• Publie les articles en ligne.

Article VIII – Remise de prix

Le média La Ration peut accorder un prix à ses membres actifs, lors de la dernière assemblée générale ordinaire de l’année associative, si les conditions suivantes sont remplies :

• Être officiellement membre de l’association La Ration à la date de la dernière assemblée générale ordinaire de l’année associative ;

• Avoir été membre actif de l’association durant la période associative précédente, c’est-à-dire :

  • Avoir exercé au moins l’une des fonctions définies par les statuts et le règlement intérieur jusqu’à la fin de l’année ;

  • Avoir participé activement au développement du média.

Un prix peut être décerné rétroactivement.

Un prix ne peut être décerné qu’une seule fois.

Ce prix est strictement honorifique.

Les prix sont remis par Elias Jabbari lors de l’assemblée générale ordinaire annuelle.

Le président détermine la liste des récipiendaires.

Cette liste peut être soumise au vote uniquement pour notifier un oubli. Dans ce cas, un membre peut en faire la demande au moment de l’annonce des lauréats. Aucun retrait de nom ne peut être envisagé, seuls les ajouts sont autorisés.

Les prix sont matérialisés par un pin’s doré à l’effigie du logo de l’association.

Ces pin’s sont mis à disposition de l’association par Monsieur Elias Jabbari, en remerciement envers les contributeurs du projet. Il en a fait fabriquer une centaine. En cas de pénurie future, le bureau de l’association devra réfléchir à un nouveau mode de gratification.

Article IX – Règlement intérieur

Le présent règlement intérieur peut être modifié par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres présents ou représentés.

Article X – Adoption du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur a été adopté à l’unanimité par l’assemblée générale ordinaire tenue le [XX] août 2025 à Nantes.